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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

W - Archives publiques postérieures à 1940

Toutes les archives publiques postérieures à 1940 ne sont pas classées dans la série W. Il faut noter les exceptions suivantes :
- Pour les juridictions, l’ensemble des archives des tribunaux de première instance et des justices de paix, antérieures à 1959, sont classées respectivement dans les séries 3U et 4U.
- Pour les archives des notaires, quelle que soit la date de l’acte recherché, il convient de se reporter à la sous-série 3E.
- Pour le cadastre, les documents antérieurs à la rénovation du cadastre, dont la date varie entre 1930 et 1980 selon la commune, sont disponibles dans la sous-série 3P.
- Pour les hypothèques et l'enregistrement, les documents antérieurs à l’informatisation des conservations (en général de la fin des années 1970 au début des années 1980) sont classés dans la série Q.

Dans la série W, les archives sont organisées par « versement », c’est-à-dire par ensemble de dossiers transférés le même jour aux Archives départementales par un service donné. Lors d’un versement, un service administratif transfère une partie de ses archives, celles dont il n’a plus besoin, aux Archives départementales.

Tous les ans de nouveaux versements viennent compléter chronologiquement les versements précédents ou couvrir de nouveaux domaines.

Chaque versement est numéroté par ordre d’arrivée ; ce numéro est placé devant la lettre de série (W). Pour un même service, il peut donc y avoir plusieurs versements dont les numéros ne se suivent pas.

Pour effectuer des recherches dans la série W, il est nécessaire de bien connaître le fonctionnement de l’administration française. Les bordereaux de versement ainsi qu’une table récapitulative des versements par service administratif sont disponibles en salle de lecture. Les versements les plus récents sont en outre disponibles en ligne sur le portail de recherche.

> Accéder à la série W sur le portail de recherche

 

 

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