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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

O - Administration communale

Il s’agit en majorité d’archives techniques relatives aux bâtiments (mairie, écoles, église, presbytère, cimetière, hôpitaux communaux, etc). On y trouve par exemple des mémoires d’architectes, des plans, des rapports de représentants de l’État. C’est également une source permettant de suivre les ventes ou les acquisitions faites par les communes, les contentieux ainsi que les dons et legs. Les dossiers sont répartis par localité, puis par type d’affaire. Cependant, l’ordre interne de ces dossiers est souvent aléatoire. D’une manière générale, on trouve des documents depuis le début du XIXe siècle jusqu’aux années 1920-1930, en allant parfois jusqu’aux années 1960 pour les acquisitions et les aliénations.

Les cotes de ces dossiers, qui s’inscrivaient autrefois sous la forme 565 O 1 par exemple, doivent aujourd’hui être saisies ainsi : OAC565/1.


Le contrôle de la Préfecture sur les communes s’exerce non seulement sur les questions techniques, mais aussi sur les questions budgétaires. C’est pourquoi les comptes de gestion (rendus par le receveur municipal) se trouvent également dans cette série (2O1). Ces documents financiers, trop souvent négligés, donnent un aperçu sur le long terme de la vie de la commune à travers ses recettes et ses dépenses.

La série contient aussi les plans d’alignement de la voirie (OPA) et des dossiers spécifiques à l’entretien de la voirie (OVO).


Ainsi la série O et la série EAC sont-elles largement complémentaires, surtout si l’on considère les aléas de la conservation en mairie.

À noter : Certains des dossiers actuellement cotés en OAC ne devraient pas se trouver dans cette série. C’est le cas notamment des archives concernant les eaux et forêts (7M), les contentieux administratifs (Conseil de préfecture, 5K) et les affaires militaires. Ils ont vocation à être déplacés dans leurs séries réglementaires à la faveur de prochains reclassements.

> Accéder à la série O sur le portail de recherche

 

 

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