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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

EAC - Archives communales déposées

Les communes de moins de 2 000 habitants déposent aux Archives départementales leurs archives de plus de cent ans, à l’exception du cadastre et de l’état civil qui sont déjà présents dans nos fonds. À ce jour, l’ensemble de ces communes ont effectué au moins un dépôt. La série EAC constitue donc un outil complet qui s’enrichit régulièrement de nouvelles entrées. Exceptionnellement, les communes de plus de 2 000 habitants peuvent décider de déposer leurs archives de plus de cent ans, suite à une délibération du conseil municipal.


Les fonds communaux enrichissent les séries anciennes et modernes des Archives départementales. Ils obéissent à un cadre de classement spécifique. Très diversifiés, ils reflètent l’activité de la mairie : on trouve des documents et des dossiers relatifs aux biens communaux, aux bâtiments et aux bois, des délibérations, des comptes et des budgets, des listes de recensement, des documents électoraux, entre autres. Le monde agricole est particulièrement bien renseigné en raison du caractère rural de la grande majorité des communes.


Les archives les plus anciennes ne remontent que rarement au-delà du XVIe siècle. Pour le XIXe siècle, un intérêt particulier réside dans les documents nominatifs. De nature très diverse, ils permettent de se forger une idée précise de la position et des ressources de chacun.


Les aléas de la conservation en commune entraînent de grandes disparités d’un fonds à l’autre. Ainsi, les différentes séries des archives communales peuvent être très inégalement représentées, ainsi que les différentes époques historiques.


Les communes conservent toujours leurs archives de moins de cent ans, lesquelles peuvent se révéler très utiles dans le cadre de recherches historiques ou administratives. La situation de ces archives varie grandement en fonction des communes et certaines d’entre elles disposent d’inventaires comparables aux nôtres, établis par le personnel des Archives départementales ou par des archivistes vacataires recrutés par les communes. Ces instruments de recherche sont consultables en salle de lecture des Archives départementales.


Les villes les plus importantes du département, Besançon, Montbéliard et Pontarlier, ont mis en place des services d’archives constitués qui gèrent l’ensemble des documents produits ou reçus par ces collectivités. Elles disposent de salles de lecture et mettent en œuvre une véritable politique de mise en valeur de ces fonds.


D'une manière générale, toutes les communes sont chargées de communiquer les archives qu'elles conservent, en application des règles de communicabilité des archives publiques. Les Archives départementales sont le garant du respect de ces règles.

> Accéder à la série EAC sur le portail de recherche 

 

 

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