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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

L - Époque révolutionnaire

On trouvera principalement les fonds suivants :
- Conseil général et Directoire du département,
- administration des districts,
- administrations municipales de canton (an IV - an VIII),
- tribunaux réguliers et d’exception de toute compétence,
- papiers des comités locaux de surveillance et de sociétés populaires,
auxquels s’ajoute une importante collection d’imprimés.

Les documents sont classés par niveau local d’administration et dans l’ordre des séries modernes du cadre de classement des Archives départementales (séries M à Z).

Les justices de paix révolutionnaires, qui relèvent réglementairement de la série L, sont pour la plupart dépourvues d’inventaire. Seule la justice de paix de Vuillafans a été partiellement classée, pour l’instant en série U (U 7549-7632).

Inventaires :
Inventaire en deux tomes de la série L publiés en 1912 et 1921 par M. Pigallet. Le second donne le détail des articles L 1 à L 81, décrits de façon moins précise dans le premier, qui porte sur la totalité de la série.
Deux suppléments : un fichier manuel très incomplet (cotes LO1-O602) et un répertoire (cotes LO603-O738) mis à jour en 2010.

On trouvera dans la préface du tome1 une étude détaillée sur la formation du département du Doubs à partir de 1790.

> Accéder à la série L sur le portail de recherche

 

 

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