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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

6E - État civil dit « fonds du greffe »

Les registres paroissiaux antérieurs à 1793
Pour l’Ancien régime, ce fonds est essentiellement constitué de registres de catholicité mais aussi des registres protestants des Terres de Blamont, Clémont et Châtelot, conquises par Louis XIV dès 1679. En outre, on trouvera les registres de noviciats et de décès de nombreux couvents, des registres produits par les hôpitaux ainsi que ceux provenant des casernes du château de Joux, de la Citadelle et de Fort-Griffon.
L’ensemble est entaché de nombreuses lacunes jusqu’en 1736. Ces lacunes sont dues autant à des errements dans la conservation qu’à la création d’offices parasites qui désorganisèrent l’institution.
D’autres lacunes se rencontrent dans les zones limitrophes du département. Ainsi, les registres de certaines paroisses sises à cheval sur l’Ognon, rivière qui marque la limite avec le département de la Haute-Saône, se trouvent aux Archives de ce département. De même, les cahiers des communautés frontalières avec la Suisse, depuis le Haut-Doubs jusqu’au plateau de Maîche, sont souvent à chercher dans les cantons de Bâle, de Neuchâtel ou de Vaud. Les choses se compliquent pour les deux seigneuries de Franquemont et de Montjoie, qui étaient rattachées non pas à la Franche-Comté mais à l’Alsace, où la procédure ne fut appliquée qu’à partir de 1787.

Les registres d’état civil et leurs tables décennales
La collection postérieure à 1793 est pratiquement complète ; la même constatation peut se faire pour les tables décennales. Les lacunes sont donc négligeables sauf pour les années immédiatement postérieures à la publication du décret des 20-25 septembre 1792, qui transmit la responsabilité de l’établissement des actes d’état civil des curés aux officiers municipaux.

Les communautés de l’ancien comté de Montbéliard
Malgré la politique agressive des rois de France, le comté de Montbéliard ne fut annexé définitivement qu’en 1793. Ainsi, la procédure du double, bien qu’elle fût adoptée par l’administration montbéliardaise, aboutit à la constitution d’une collection qui échappa aux bailliages comtois et qui est conservée aujourd’hui aux Archives municipales de Montbéliard.
Après l’annexion, à l’automne 1793, le territoire subit une histoire administrative chaotique. Les communautés, regroupées d’abord en trois cantons puis en deux, furent successivement rattachées aux départements de la Haute-Saône, de l’éphémère Mont-Terrible, du Haut-Rhin et du Doubs. De plus, en 1816, le siège du tribunal d’arrondissement, lieu de conservation du double de l’état civil, fut transféré de Saint-Hippolyte à Montbéliard. Cette instabilité provoqua de très nombreuses lacunes jusqu’en 1816 et la perte des tables décennales pour la période 1793-1812.

Les compléments
Un certain nombre de cahiers pour la période 1685-1700 fut intégré dans d’autres séries ou sous-séries, pour des raisons très diverses et parfois obscures. On en trouve en 4 E Communautés, EPM Principauté de Montbéliard, G Clergé séculier, H Clergé régulier et 1 J.
Les manques de cette collection sont largement comblés par la consultation des registres communaux, qui sont conservés dans les mairies ou déposés aux Archives départementales et cotés dans la série EAC Archives communales déposées.

Répertoire et consultation
Afin de prévenir la destruction de ces volumes par trop de manipulation, l’ensemble bénéficie d’un programme de microfilmage depuis 1988. Ainsi la totalité des registres paroissiaux et les registres d’état civil jusqu’aux premières années du XXe siècle sont consultables sur microfilms. Une partie de ces microfilms peut faire l’objet d’une demande de prêt pour être visionnée dans les sites d’Archives d’autres départements.
Les tables décennales sont accessibles sur notre portail de recherche.
Un répertoire méthodique par communes, regroupant les cotes des microfilms de substitution et les cotes des originaux non encore microfilmés, est disponible en salle de lecture et en ligne .

> Accéder à la sous-série 6E sur le portail de recherche

 

 

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