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Fonctionnement à partir du lundi 11 mai 2020

o Le personnel des Archives départementales a retrouvé ses bureaux. Vous pouvez joindre le service par les moyens habituels :
  messagerie électronique : archives.departementales@doubs.fr
courrier postal : 4 rue Marc-Bloch, BP 2059 – 25050 BESANÇON CÉDEX
téléphone : 03 81 25 88 00

o Toutefois, en raison des conditions sanitaires drastiques nécessaires à sa réouverture, la salle de lecture des Archives départementales reste fermée au moins jusqu’à la fin du mois de juin et probablement jusqu’au mois de septembre.
o Pendant cette période, nous assurerons les recherches dans les mêmes conditions qu’avant la fermeture de la salle.

Les décisions de justices (postérieures à 1800)

Les documents judiciaires conservés par les Archives départementales ont deux usages principaux : prouver un droit ou faire une recherche historique (d’ordre familial ou scientifique). L’orientation dans ces fonds n’est pas toujours aisée : il convient de rappeler quelques éléments indispensables à la recherche d’une décision de justice.

 

Présentation et définitions
Comment retrouver une décision ?
Les juridictions du Doubs


Vous pouvez télécharger cette fiche_de recherche au format pdf, ce qui vous permettra de l'emporter avec vous en salle de lecture.

 

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