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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

Tables et répertoires des Hypothèques

Depuis la Révolution, l’administration des Hypothèques est chargée d’enregistrer les transactions relatives aux propriétés.
Elle est organisée en conservations. Le département du Doubs en compte quatre (Baume-les-Dames, Besançon, Montbéliard et Pontarlier) entre l’an VII et 1926, puis deux : par décret du 1er octobre 1926, les conservations de Baume-les-Dames et de Pontarlier sont supprimées et les communes qui en dépendaient sont rattachées à la conservation de Besançon (Baume-les-Dames fonctionne jusqu’au 31 décembre 1926 et Pontarlier jusqu’au 31 mars 1927).

Pour plus d’information concernant l’administration des Hypothèques, leurs archives et leur utilisation, consultez notre fiche d’aide à la recherche en ligne.

Les registres des hypothèques comprennent des registres d’ordre et des registres de transcription. Seuls les premiers (registres indicateurs de la table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, tables alphabétiques, répertoires des formalités), qui donnent les informations permettant l’accès aux registres dans lesquels figurent les actes transcrits, ont été numérisés et sont disponibles en ligne.

Attention :
Si vous êtes déjà muni des références des actes transcrits (nom de la conservation, numéro du ou des registres de transcription et numéro du ou des actes transcrits), la recherche sur les documents numérisés est inutile. Venez directement aux Archives départementales du Doubs (pour plus d'information, cliquez ici) consulter les actes dans les registres de transcription originaux.


Pour accéder aux documents numérisés , vous devez choisir, en fonction de la localisation des immeubles sur lesquels porte la recherche et de la date des mutations, l’une des conservations : Baume-les-Dames (jusqu’en 1926 uniquement), Besançon, Montbéliard ou Pontarlier (jusqu’en mars 1927 uniquement). Cliquez ensuite sur la croix à gauche de la ligne où figure le nom de la conservation choisie.

Cliquez ensuite sur la croix à gauche de la ligne « registres d’ordre » et ouvrez l’inventaire en cliquant une fois sur « voir l’inventaire ».

Vous consulterez chacun des 3 types de registres indiqués, dans l’ordre où ils se présentent, l’un renvoyant à l’autre. Pour plus de précision, consulter le chapitre « Comment utiliser les archives des Hypothèques ? » de notre fiche d’aide à la recherche.

Navigation dans l’inventaire
Pour déplier le niveau choisi : cliquer sur la croix à gauche de la ligne.

Pour accéder aux images : cliquer sur la vignette.


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