Nouvelles conditions d'ouverture à partir du 23 mars 2021




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o Du mardi au jeudi de 9h à 18h.
 
o Accès à l’ensemble des fonds d’archives dans les conditions habituelles, y compris les documents numériques et les microfilms.

o Respect de précautions sanitaires :
  Nombre de places réduit (possibilité de réserver).
  Respect de gestes-barrières notamment port du masque obligatoire.


Particularités du Doubs

Bureaux de recrutement

Le ressort du bureau de Besançon recouvre en principe les limites du département du Doubs : ce n’est cependant pas le cas pour les classes 1867 à 1929, pour lesquelles les conscrits des arrondissements de Baume-les-Dames et Montbéliard relèvent du bureau de Belfort (Besançon couvrant alors l’arrondissement jurassien de Dole).

Tables alphabétiques

- Jusqu’à la classe 1901, les tables conservées aux Archives du Doubs ne concernent que le bureau de recrutement de Besançon (les conscrits des arrondissements de Baume-les-Dames et Montbéliard n’y figurent donc pas et sont à chercher uniquement aux Archives du Territoire-de-Belfort)

- Pour les classes 1902 à 1929, les tables alphabétiques conservées concernent les bureaux de Besançon et Belfort.
On y trouve ainsi, pour chaque classe, deux tables reliées dans le même volume : en début de volume (sauf pour l’année 1902 où elle se trouve en deuxième position), la table du bureau de Besançon suivie de celle de Belfort. Par ailleurs, pour ces mêmes classes, soit on trouve en tête de table (bureau de Besançon) des renvois vers les registres matricules du bureau de recrutement de Lons-le-Saunier pour les conscrits de l’arrondissement de Dole (classes 1902-1922), soit les noms de ces conscrits sont signalés par une marque rouge (classes 1923-1929).

Attention : Les tables du bureau de recrutement de Belfort, qui ne sont qu’une copie de celles tenues au bureau de Belfort, sont incomplètes : elles ne sont jamais suivies de listes annexes (soldats non recensés avec leur classe d’âge, exemptés, Alsaciens-Lorrains), comme celles du bureau de Besançon. De plus, elles sont fréquemment en mauvais état, et donc lacunaires. Il est donc préférable, la plupart du temps, de consulter les tables originales du bureau, mises en ligne par les Archives départementales du Territoire-de-Belfort.

Registres spécifiques

Pour les classes 1864 à 1866, il existe aux Archives du Doubs, deux types de registres : ceux de la 2e portion du contingent et ceux des gardes mobiles. À quoi correspondent ces listes ?

- « Deuxième portion du contingent » Depuis 1824, le contingent est divisé en deux portions : la première mise en activité, la deuxième composée des appelés laissés provisoirement dans leurs foyers. Ces hommes de la deuxième portion du contingent constituent, avec les militaires en congé, la réserve.

- Gardes mobiles La Garde nationale mobile a été créée par la loi du 1er février 1868 comme auxiliaire de l’armée régulière. Elle est constituée des « bons numéros » des classes les plus jeunes et de ceux qui s’étaient fait remplacer. Seuls les hommes des classes 1864 à 1869 sont concernés.

Depuis 1968, l’ensemble de ces registres (listes départementales, registres matricules et tables), qui sont tenus par le bureau central des archives administratives militaires de Pau (ministère de la Défense), sont versés, en fonction du bureau de recrutement, à l'expiration d'une durée d'utilité administrative de 90 ans (à partir de l'année de naissance du conscrit). Aux Archives du Doubs on trouve ainsi les registres matricules du bureau de Besançon jusqu’à la classe 1940. Ils sont conservés dans la sous-série 1 R des Archives départementales.


Attention : À partir de la classe 1941, le recensement des jeunes gens n’est plus effectué sur une base départementale. Les tables et registres matricules de ces classes sont conservés définitivement au Centre des archives du personnel militaire du Service historique de la Défense à Pau.



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