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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

Répertoires des notaires

Les actes rédigés par les notaires, appelés « minutes », sont souvent accompagnés de tables d’enregistrement journalier dites « répertoires ».

Par l’ordonnance de Villers-Cotterêt (1539), la tenue du répertoire est recommandée dans le royaume de France. Mais, même à la fin de l’Ancien Régime, cette pratique est loin d’être systématique, notamment dans les régions telles que la Franche-Comté qui ont été tardivement rattachées à la couronne de France.

La tenue des répertoires en deux exemplaires est véritablement rendue obligatoire dans la période révolutionnaire (décret-loi de 1791), le double devant être déposé au greffe du tribunal. Ces dispositions sont confirmées par la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803) qui instaure le notariat moderne.

Les répertoires de notaires sont d’une très grande utilité dans de nombreux cas de recherche. Ainsi, bien que lacunaire, la collection des répertoires produits par les notaires conservée sous la référence 3E a été intégralement numérisée et mise en ligne sur le site internet pour en permettre l’accès permanent et à distance.



Pour accéder à l'ensemble des images en ligne, choisir la Recherche dans les archives notariales, puis cocher la mention « Avec document(s) numérisé(s) » du formulaire d’interrogation et cliquer sur « Rechercher ». Pour visualiser le détail des réponses, déplier l’inventaire en ligne en cliquant sur la croix à gauche de la ligne. Pour accéder aux images, cliquer sur la vignette.

Pour consulter uniquement les répertoires, ajouter la mention « répertoire* » dans le champ « partout » du formulaire d’interrogation. Pour en visualiser le détail, déplier le niveau choisi en cliquant sur la croix à gauche de la ligne. Pour accéder aux images, cliquer sur la vignette.

Pour consulter uniquement les tables alphabétiques, ajouter la mention « table* » dans le champ « partout » du formulaire d’interrogation. Pour en visualiser le détail, déplier le niveau choisi en cliquant sur la croix à gauche de la ligne. Pour accéder aux images, cliquer sur la vignette.

Pour consulter uniquement les tables des testaments, ajouter la mention « testament* » dans le champ « partout » du formulaire d’interrogation. Pour en visualiser le détail, déplier le niveau choisi en cliquant sur la croix à gauche de la ligne. Pour accéder aux images, cliquer sur la vignette.




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