Nouvelles conditions d'ouverture à partir du 23 mars 2021




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o Du mardi au jeudi de 9h à 18h.
 
o Accès à l’ensemble des fonds d’archives dans les conditions habituelles, y compris les documents numériques et les microfilms.

o Respect de précautions sanitaires :
  Nombre de places réduit (possibilité de réserver).
  Respect de gestes-barrières notamment port du masque obligatoire.


Organisation territoriale départementale


Depuis la Révolution française il existe dans chaque département une direction départementale et des bureaux locaux, appelés bureaux de recette.
o À l'origine, le ressort territorial des bureaux de recette est établi sur la base des cantons.
o Dans le département du Doubs, le nombre maximum de ces bureaux a été de 26 (19 sont créés en 1791, 4 sont créés sous l’Empire et 3 entre 1844 et 1874).

o De nombreux bureaux seront progressivement fermés à partir des années 1920 et leur ressort territorial, intégré à d’autres bureaux. Leur nombre à la fin des années 1960 n’est plus que de 5 (Audincourt, Besançon, Montbéliard, Morteau, Pontarlier).
o À partir de 1970, les centres des impôts (CDI) remplaceront les derniers bureaux de l’Enregistrement existants. Ils seront au nombre de 6 (Besançon est, Besançon ouest, Montbéliard nord-ouest, Montbéliard sud-est, Pontarlier et Morteau).

Connaître la généalogie administrative des bureaux n’est donc pas sans importance pour le chercheur, puisqu’elle lui permettra de suivre la trace des registres.

Par exemple :

o Le bureau de l’Enregistrement d’Amancey est créé en 1844 par démembrement du bureau d’Ornans. Il est supprimé en 1925 et son ressort territorial, à nouveau intégré dans celui d’Ornans. Ce dernier bureau sera supprimé en 1962 et son ressort, transféré au bureau de Besançon.

Le chercheur, muni de ces informations, sait qu’il doit rechercher :
   √ dans le bureau d’Ornans pour la période 1791-1844 ;
   √ dans le bureau d’Amancey pour la période 1844-1925 ;
   √ à nouveau dans le bureau d’Ornans pour la période 1925-1962 ;
   √ enfin dans le bureau de Besançon après 1962.


Voilà donc le tableau des bureaux de l’Enregistrement du département du Doubs de 1791 jusqu’en 1970 à télécharger au format PDF.


 

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