Nouvelles conditions d'ouverture à partir du 23 mars 2021




[Voir + de détails en cliquant ici...]

o Du mardi au jeudi de 9h à 18h.
 
o Accès à l’ensemble des fonds d’archives dans les conditions habituelles, y compris les documents numériques et les microfilms.

o Respect de précautions sanitaires :
  Nombre de places réduit (possibilité de réserver).
  Respect de gestes-barrières notamment port du masque obligatoire.


Les fonds conservés aux Archives départementales du Doubs



o Les archives des bureaux de l’Enregistrement du Doubs sont conservées dans la série Q des Archives départementales. Elles couvrent la période s’étendant de 1791-1792 jusqu’au milieu des années 1990.

o Les inventaires :
   √ Les documents produits entre la période révolutionnaire et les années 1800 sont classés dans la série dite « Q continue », articles Q909 à Q2202. Ils sont décrits dans un répertoire numérique, établi par Maurice Pigallet, imprimé en 1916. Pour l’instant, cet instrument de recherche est consultable uniquement sous sa forme papier dans la salle de lecture des Archives départementales du Doubs ;
   √ Les documents postérieurs à la Révolution ont fait l’objet de versements successifs de la part des différents bureaux. Un numéro d’ordre a été attribué à chaque versement (1Q, 2Q, etc.). On dispose ainsi de plusieurs bordereaux de versement pour chaque bureau (exemple : le bureau de Baume-les-Dames comprend les versements 3Q, 4Q et 32Q). Tous ces instruments de recherche, regroupés par bureau, sont consultables en ligne sur le portail de recherche des Archives départementales.


o Attention : Pour avoir accès à la totalité des archives d’un bureau de l’Enregistrement, le chercheur doit donc regarder à la fois dans le répertoire imprimé de 1916 et dans les versements successifs. Exemple : pour le bureau de Baume-les-Dames, on trouve les articles Q1347 à Q1458 dans le répertoire de 1916, plus les articles contenus dans les versements 3Q, 4Q et 32Q..
   √ À noter tout particulièrement : Si les fonds des différents bureaux du Doubs semblent relativement complets, on déplore néanmoins une très importante lacune pour le bureau de L’Isle-sur-le-Doubs, pour lequel manquent tous les documents entre 1810 et 1850 environ.


 

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