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Fonctionnement à partir du lundi 11 mai 2020

o Le personnel des Archives départementales a retrouvé ses bureaux. Vous pouvez joindre le service par les moyens habituels :
  messagerie électronique : archives.departementales@doubs.fr
courrier postal : 4 rue Marc-Bloch, BP 2059 – 25050 BESANÇON CÉDEX
téléphone : 03 81 25 88 00

o Toutefois, en raison des conditions sanitaires drastiques nécessaires à sa réouverture, la salle de lecture des Archives départementales reste fermée au moins jusqu’à la fin du mois de juin et probablement jusqu’au mois de septembre.
o Pendant cette période, nous assurerons les recherches dans les mêmes conditions qu’avant la fermeture de la salle.

Comment retrouver un véhicule immatriculé ?


Les Archives départementales du Doubs vous proposent de retrouver l'histoire d'un véhicule grâce aux registres de déclarations de mise en circulation et d’immatriculation (appelés le plus souvent registres de cartes grises).

o Que trouve-t-on dans ces registres ?
Tous les types de véhicules devant être immatriculés (voiture, camionnette, tracteurs, motocyclette…), sauf précisions contraire.
Tenus chronologiquement par ordre d’immatriculation, ces registres précisent les caractéristiques et l’historique de chaque véhicule immatriculé dans le Doubs, ainsi que les nom et adresse des propriétaires successifs.

o Comment faire la recherche ?
Il vous faut la date et/ou le numéro d’immatriculation du véhicule.
Attention : il est impossible de retrouver un véhicule par le nom de son propriétaire (pas de tables alphabétiques des propriétaires).

o Comment se présentent les registres ?

o Comment accéder aux registres ?
Ces registres sont à consulter dans notre salle de lecture ; ils ne sont pas en ligne. Grâce au tableau ci-dessous, vous accéderez aux inventaires en ligne sur notre portail de recherche, ce qui vous permettra de relever les références précises des registres à consulter.

Dates

Indicatifs

Références
des registres

Observations et précisions

1901-1928

C ou C-H


références M3894bis et M4276
Pour la période 1908-1920
Voir aussi pour la période 1920-1952,
registres de déclarations de propriétaires de véhicules à moteur : références M3941 à M3950.

1928-1950

EK


références M3895 à M3927
Voir aussi pour la période 1942-1950,
les registres d’immatriculation de séries spéciales :
références M3928-M3936
 √ vélomoteurs (indicatif EP) : références M3928-M3933
 √ remorques (indicatif ER4) : référence M3934
 √ tracteurs (indicatif ER8) : références M3935-M3936

1950-1982

25


inventaires des versements 1432W, 1535W et 1615W
Voir aussi, pour la période 1987-1988,
pour l'arrondissement de Montbéliard,
l'inventaire du versement 1569W :
 √ immatriculations neuves (de TJ à TR 25) : références 1569W488-491
 √ mutations : référence 1569W492

délais de consultation à respecter : 50 ans.
Les registres des immatriculations contiennent des informations à caractère privé, ils ne sont donc librement communicables qu’au terme d’un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du registre. Avant cette date, la communication doit faire l’objet d’une demande de dérogation.


o Si vous voulez mieux comprendre l'institution de l'immatriculation des véhicules à moteur :
Le XXème siècle est le siècle de l'automobile et aussi celui de son immatriculation. Entre 1901 et 2009, plusieurs systèmes se sont succédés. En cliquant sur les boutons, vous accéderez aux articles vous présentant l'historique de l'immatriculation des véhicules à moteur.


Vous pouvez également télécharger cette fiche de recherche au format PDF.