1786-1935
Archives départementales du Doubs
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Le nouveau bureau de l'Enregistrement du Russey est rétabli en septembre 1818, par démembrement du bureau de Maîche (voir ce bureau). Son ressort définitif est celui du canton du Russey.
Le 14 juin 1934, il est supprimé par décret et rattaché à Maîche.
Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.
Modalités d'entrées
58Q : entrée par versement en 2004.
76Q : versement dans les années 1990 et retraitement en 2019.
Présentation du contenu
Regroupement des documents cotés en sous-séries 26Q, 58Q et 76Q.
Documents séparés
Voir aussi les registres Q2089-2090, Q2092 et Q2101 (1818-1836).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concerne des actes entre 21 janvier 1812-18 mars 1824.
Registre ouvert en août 1818, avec la reprise d'actes concernant le canton du Russey du registre 12Q207 de Maîche pour la période 1812-1818.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
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