3E3/1-3E3/795
Archives départementales du Doubs
3E3 Étude notariale d'Ornans
Tout afficher 36 medias répartis dans 3 lots
Déplier tous les niveaux
3E3 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1848
Modalités d'entrées
Minutes versées par Me Albert Simon.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Vuillafans
Date
1635-1833
Claude Antoine Maillot
Cote/Cotes extrêmes
3E3/724-3E3/730
Date
an V-an XII
Répertoire
Cote/Cotes extrêmes
3E3/730
Date
an V-an XII