Tout afficher 94 medias
Date
Mode de classement
Jusqu'à une date récente, les Archives départementales du Doubs possédaient deux collections de tables décennales couvrant la période 1793-1902. La première était non reliée et classée par communes, sous les cotes M1909 à M1977 et M3968 à M3977bis. La seconde, partiellement cotée et reliée, était organisée par arrondissements puis par décennies et par cantons pour les arrondissements de Baume-les-Dames, Besançon et Pontarlier (cotes M1902 à M1908 et volumes non cotés) et uniquement par communes pour l'arrondissement de Montbéliard (cotes M585 à M620).
Par ailleurs, les communes ont été classées séparément avant toute association ou fusion et sans tenir compte des articles initiaux (ex. : Le Russey, classé à la lettre R). Les communes dont le nom commence par "saint" ou "sainte" ont été classées indistinctement selon leur vocable.
Les deux collections étant également lacunaires, il a été décidé de les fondre en une seule, classée par communes, accompagnée d'un complément qui comble l'essentiel des lacunes pour les communes de l'arrondissement de Besançon, décennie 1873-1882 et pour celles de l'arrondissement de Pontarlier, décennie 1793-1802. Cette collection unique reste cependant imparfaite : quelques communes de l'arrondissement de Besançon n'ont pas de tables pour 1793-1802 et il manque la totalité de la décennie 1803-1812 des communes des cantons d'Audincourt, Désandans et Montbéliard, qui n'ont été rattachés au département du Doubs qu'en 1816.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Date
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.