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Bureau de l'Enregistrement de Montbenoît

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Date

1806-1950

Biographie ou Histoire

Le bureau est créé en 1806 par démembrement des bureaux de Pontarlier et de Morteau. Son ressort est celui du canton de Montbenoît établi en 1801. Attention, jusqu'en 1824, on regardera aussi les registres de Pontarlier pour les communes d'Arçon, de Bugny et de Maisons-du-Bois.

Le 14 juin 1934, il est supprimé et rattaché à Pontarlier.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Présentation du contenu

Regroupement des documents cotés en sous-séries 16Q et 68Q.

Documents séparés

Pour le fichier alphabétique servant à l'utilisation des répertoires des droits celés, appelé fiches cimetière, voir inventaire 80Q.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1810-1950

Cote/Cotes extrêmes

68Q200-68Q208

Date

1812-1950

1894-1919

Cote/Cotes extrêmes

68Q207

Date

1894-1919

Mots clés lieux

Montbenoît

Mots clés typologiques

TSA