3E3/1-3E3/795
Archives départementales du Doubs
3E3 Étude notariale d'Ornans
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3E3 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1560-1848
Modalités d'entrées
Minutes versées par Me Albert Simon.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Vuillafans
Date
1635-1833
Simon François Maillot
Cote/Cotes extrêmes
3E3/681-3E3/723
Date
1749-1791
Répertoire
Cote/Cotes extrêmes
3E3/723
Date
1767-1791