Bureau de l'Enregistrement de Marchaux

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Date

1804-1942

Biographie ou Histoire

Le bureau de l'Enregistrement de Marchaux est créé au 1er mars 1806 par démembrement de ceux de Besançon et de Roulans. Son ressort s'étend sur le canton de Marchaux créé en 1801. Attention pour Cendrey et Rougemontot, pour la période 1806-1809, il sera intéressant de consulter aussi les registres du bureau de Rougemont.

Le 31 janvier 1926, il est supprimé et rattaché à Besançon.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Modalités d'entrées

Pour 76Q : versement année 1990 ; traitement en 2019.

Présentation du contenu

Regroupement des documents cotés en sous-séries 13Q, 39Q et 76Q.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

En août 2022, les registres de formalités concernant les actes extrajudiciaires référencés 39Q30-34 (1897-1924) ont été éliminés.

Documents séparés

Voir aussi Q1563-Q1568 (1807-1822).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1804-1926

Date

1808-1824

1808-1820

Cote/Cotes extrêmes

13Q226

Date

1808-1820

Mots clés lieux

Mots clés typologiques