3E38/1-466
Archives départementales du Doubs
3E38 Étude notariale de Morteau
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3E38 Étude notariale de Morteau
Cote/Cotes extrêmes
Date
1654-1888
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E38/459-3E38/463
Date
an VII-1874
Jean François Singier
Cote/Cotes extrêmes
3E38/460-3E38/461
Date
1811-1837
1820-1837
Cote/Cotes extrêmes
3E38/461
Date
1820-1827
Présentation du contenu
4 cahiers ; les volumes cotés 6 et 7 sont recouverts de bons papiers peints d'époque Restauration.