

Tout afficher 194 medias
Date
Biographie ou Histoire
Le bureau de l'Enregistrement de Marchaux est créé au 1er mars 1806 par démembrement de ceux de Besançon et de Roulans. Son ressort s'étend sur le canton de Marchaux créé en 1801. Attention pour Cendrey et Rougemontot, pour la période 1806-1809, il sera intéressant de consulter aussi les registres du bureau de Rougemont.
Le 31 janvier 1926, il est supprimé et rattaché à Besançon.
Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.
Modalités d'entrées
Pour 76Q : versement année 1990 ; traitement en 2019.
Présentation du contenu
Regroupement des documents cotés en sous-séries 13Q, 39Q et 76Q.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
En août 2022, les registres de formalités concernant les actes extrajudiciaires référencés 39Q30-34 (1897-1924) ont été éliminés.
Documents séparés
Voir aussi Q1563-Q1568 (1807-1822).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.