3E15/1-151
Archives départementales du Doubs
3E15 Étude notariale de Saint-Vit
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3E15 Étude notariale de Saint-Vit
Cote/Cotes extrêmes
Date
1715-1961
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Chevriaux.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Torpes (Ferdinand François Florent Tisserand)
Cote/Cotes extrêmes
3E15/37-3E15/49
Date
1766-1820
Minutes, testaments et répertoire
Cote/Cotes extrêmes
3E15/49
Date
1767-1820
Présentation du contenu
Minutes (1819-1820), testaments (1767-an X), répertoire (an IV-1820).