Date
Biographie ou Histoire
Le bureau de l'Enregistrement de Recologne est créé en avril 1791 à la suite du bureau d'Émagny / Mercey-le-Grand, dont le ressort s'étendait sur les communes restées dans le Doubs du ressort de l'ancien bureau du contrôle des actes de Jallerange (voir sous-série 2C). Le ressort du bureau de Recologne s'étend sur les communes des cantons révolutionnaires de Recologne et de Saint-Vit - y compris les communes de l'éphémère canton de Mercey-le-Grand supprimé en avril 1791 - et deux communes du canton de Pouilley-les-Vignes. Attention pour les communes des cantons de Pouilley-les-Vignes et de Saint-Vit, et jusqu'en l'an XIV, on consultera aussi les registres du bureau de l'Enregistrement de Besançon.
À partir de 1806, le ressort définitif du bureau est constitué par les communes du canton d'Audeux créé en 1801.
Le 14 janvier 1934, il est supprimé et rattaché à Saint-Vit.
Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.
Modalités d'entrées
Pour 42Q : versement en 2004.
Pour 76Q : versement année 1990 ; traitement en 2019.
Présentation du contenu
Regroupement des documents cotés en sous-séries 23Q, 42Q et 76Q.
Documents séparés
Voir aussi Q1958-Q1996 (1790-1841).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.