Code du patrimoine

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque générale (cotes II1150-II1199)

Déplier tous les niveaux

Bibliothèque générale (cotes II1150-II1199)

Code du patrimoine

Cote/Cotes extrêmes

II1152

Autres Cotes

20053

Auteur

[publ. par la Commission supérieure de codification]

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Direction des journaux officiels

Titre propre de la collection ou de la monographie en plusieurs parties

Les éditions des journaux officiels

Numérotation au sein de la collection ou de la monographie en plusieurs parties

20053

Mots clés matières

Patrimoine culturel

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.