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3E3 Étude notariale d'Ornans

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3E3 Étude notariale d'Ornans

Cote/Cotes extrêmes

3E3/1-3E3/795

Date

1560-1848

Modalités d'entrées

Minutes versées par Me Albert Simon.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Ornans

Date

1650-1838

François Philibert Marlet

Cote/Cotes extrêmes

3E3/410-3E3/446

Date

1790-1838

1808

Cote/Cotes extrêmes

3E3/420

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