Bureau de l'Enregistrement de Belvoir puis de Clerval

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Date

1799-1957

Origine

Bureau de l'enregistrement de Clerval

Biographie ou Histoire

Ce bureau est créé en 1791 et installé à Belvoir pour succéder à l'ancien bureau de contrôle des actes. À l'origine, son ressort s'étend sur les communes des cantons révolutionnaires de Sancey et de Landresse / Pierrefontaine-les-Varans et sur deux communes du canton de Clerval, sans la commune de Clerval.

En 1806, le bureau de l'Enregistrement de Belvoir est transféré à Clerval et son ressort est considérablement modifié pour correspondre à celui du nouveau canton de Clerval créé en 1801. Il est amputé de sa partie sud, qui entre dans le ressort du bureau de Pierrefontaine-les-Varans (voir ce bureau), et s'étend au nord au détriment des bureaux de L'Isle-sur-le-Doubs et de Baume-les-Dames (voir ces bureaux).

Le 14 juin 1934, il est supprimé et rattaché à L'Isle-sur-le-Doubs.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Modalités d'entrées

60Q : versement de 2004.

Présentation du contenu

Regroupement des documents cotés en sous-séries 8Q et 60Q.

Mode de classement

Cette administration établit deux sortes de volumes, chronologiques ou alphabétiques. Pour les premiers, nous donnons les dates extrêmes ; pour les seconds, la date d'ouverture qui figure sur la page d'entête

Documents séparés

Voir aussi Q1459-Q1475 (bureau de Belvoir ; 1790-1809) et Q1478-Q1480 et Q1482 (bureau de Clerval ; 1807-1822).

Date

1800-1934

Date

1824-1934

Cote/Cotes extrêmes

8Q207-8Q212

Date

1824-1906

1859-1871

Cote/Cotes extrêmes

8Q210

Date

1859-1871

Mots clés lieux

Mots clés typologiques