Bureau de l'Enregistrement du Russey (période révolutionnaire) puis Maîche

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Date

1743-1965

Biographie ou Histoire

Un bureau de l'Enregistrement est créé au Russey en 1791 à la suite de l'ancien bureau du contrôle des actes. Son ressort s'étend sur le canton révolutionnaire du Russey et quelques communes des cantons révolutionnaires de Vaucluse et de Maîche, sans la commune de Maîche.

Le 1er mars 1806, le bureau est transféré à Maîche avec un ressort considérablement agrandit. Ce ressort s'étend sur les deux nouveaux cantons de Maîche et du Russey, créés en 1801.

En août 1818, il perd le canton du Russey, qui devient le ressort d'un bureau nouveau au Russey (voir nouveau bureau du Russey).

Le 14 juin 1934, il retrouve le ressort du bureau du Russey supprimé.

Le 6 février 1962, il est supprimé et rattaché à Montbéliard.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Modalités d'entrées

63Q arrivé aux Archives départementales du Doubs en 2004.

72Q : versement 2011.

Présentation du contenu

Regroupement des documents cotés en sous-séries 12Q, 26Q, 63Q, 65Q et 72Q.

Documents séparés

L'essentiel des registres de formalité de cet ancien bureau se trouve conservé sous les références Q2086 à Q2088, Q2091, Q2094 à 2100 et Q2102 à Q2118 (1784-1806).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1743-1962

Date

1821-1962

Cote/Cotes extrêmes

12Q208-12Q213

Date

1821-1897

1821-1838

Cote/Cotes extrêmes

12Q208

Date

1821-1838

Présentation du contenu

Registre ouvert en 1825 avec reprise de déclarations de successions commencées dès 1821 et non closes en 1825.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques