1804-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Biographie ou Histoire
Le bureau de l'Enregistrement de Saint-Vit est créé le 1er mars 1806 par démantèlement de ceux de Besançon et de Quingey. Son ressort s'étend sur le canton de Boussières créé en 1801.
En 1934, il reçoit le ressort du bureau de Recologne supprimé.
Le 21 juin 1954, il est supprimé et rattaché à Besançon.
Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.
Modalités d'entrées
Pour 76Q : versement année 1990 ; traitement en 2019.
Présentation du contenu
Regroupement des documents cotés en sous-séries 28Q, 45Q et 76Q.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
En août 2022, le registre de formalités concernant les actes extrajudiciaires référencé 45Q90 (1951-1954) a été éliminé.
Documents séparés
Voir aussi les références Q2199-Q2201 (an II-1828).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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