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Bureau de l'Enregistrement du Russey (à partir de 1819)

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Date

1786-1935

Origine

Bureau de l'Enregistrement du Russey

Biographie ou Histoire

Le nouveau bureau de l'Enregistrement du Russey est rétabli en septembre 1818, par démembrement du bureau de Maîche (voir ce bureau). Son ressort définitif est celui du canton du Russey.

Le 14 juin 1934, il est supprimé par décret et rattaché à Maîche.

Pour retrouver les bureaux de rattachement par communes, en particulier pour les déclarations de succession, voir le tableau dans l'introduction générale.

Modalités d'entrées

58Q : entrée par versement en 2004.

76Q  : versement dans les années 1990 et retraitement en 2019.

Présentation du contenu

Regroupement des documents cotés en sous-séries 26Q, 58Q et 76Q.

Documents séparés

Voir aussi les registres Q2089-2090, Q2092 et Q2101 (1818-1836).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1786-1935

Date

1824-1934

Cote/Cotes extrêmes

26Q150-26Q153

Date

1824-1887

1824-1846

Cote/Cotes extrêmes

26Q150

Date

1824-1846

Mots clés lieux

Russey (Le)

Mots clés typologiques

TSA