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Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

Vous êtes une commune ou un établissement public de coopération intercommunale


Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) produisent des archives publiques (art. L 211-4 du code du patrimoine).

La gestion des archives publiques doit se faire dans le respect de la réglementation.





Les archives communales : c'est quoi, c'est qui, c'est où ?

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Pour tout renseignement, contactez-nous par téléphone (03 81 25 88 00) ou par courriel.

Consultez également le référentiel général de gestion des archives, véritable mine de renseignements sur les règles et recommandations relatives à la question.