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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

C - Administrations avant 1790

Jusqu’en 1668, la structure administrative principale est le Parlement de Dole (sous-série 2B). Ses fonctions sont complétées jusqu’en 1704 par celles des États chargés du vote et de l’assiette des impôts et qui interviennent dans le gouvernement de la province (sous-série CEG).

De 1674 à la Révolution, le rôle principal revient à l’Intendance (sous-série 1C) mais ses archives ne couvrent que le XVIIIe siècle : statistique et réglementation, impôts, économie, affaires militaires, voirie, affaires communales en sont les matières principales.

Deux juridictions financières complètent l’administration : le bureau de la commission puis le bureau des finances qui prend la place, en 1771, de la Chambre des comptes. Les registres d’arpentement issus du Bureau des finances sont proposés à la recherche dans un inventaire à part (cotes C1735 – C1821).

Les registres du contrôle des actes des notaires, du centième denier (droit de mutation) et des insinuations, avec leurs tables (sous-série 2C), facilitent la recherche des actes privés et complètent éventuellement les archives notariales (1693-1791).

> Accéder à la série C sur le portail de recherche 

 

 

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