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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

Vous êtes un service du Département

Les services du Département produisent des archives publiques (art. L 211-4 du code du patrimoine).

La gestion des archives publiques doit se faire dans le respect de la réglementation.

Vous souhaitez connaître :

La durée de conservation de vos documents
La procédure de versement
La procédure d'élimination
Le calendrier et les modalités de prise en charge


Vous souhaitez consulter :

Le guide d'aide à la préparation des versements et à la rédaction de leurs bordereaux (révision novembre 2017)

Le tableau de prise en charge des archives par le service logistique


Pour tout autre renseignement, contactez-nous (téléphone : 03.81.25.88.00 ou archives.departementales@doubs.fr).

Consultez également le référentiel général de gestion des archives, véritable mine de renseignements sur les règles et recommandations relatives à la question.



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