1833 (août-décembre)
Cote
3E6/39
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1833 (août-décembre)
Archives départementales du Doubs
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
-
Résultat n°2
256 medias
N 1863-1872
Date
1863-1872
-
Contexte : 6ETD Tables décennales
- Communes B
- Besançon
- 1863-1872
- N 1863-1872
-
-
Résultat n°3
188 medias
1er juillet 1867-1er juillet 1869
Date
1867-1869
Cote
7Q22
-
Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Besançon
- Instruments de recherche
- Tables des successions et absences
- 1825-1898
- 1er juillet 1867-1er juillet 1869
Producteur :
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
-
-
Résultat n°4
15 medias
Section F
Cote
3P57/121
-
Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
- Fonds de la Préfecture
- Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
- Communes B
- Besançon
- Section F
-
-
Résultat n°5
23 medias
Tableau d'assemblage et section A
Cote
3P57/117
-
Contexte : 3P Délimitation des communes et cadastre ancien
- Fonds de la Préfecture
- Cadastre parcellaire dit « napoléonien »
- Communes B
- Besançon
- Tableau d'assemblage et section A
-
-
Résultat n°6
Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
Date
1817
Cote
3E6/13
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
-
-
Résultat n°7
2 lots 242 medias
Section 7
Date
1911
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1906-1926
- 1911
- Section 7
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°8
1811
Cote
3E6/7
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
- 1811
-
-
Résultat n°9
1836 (septembre-décembre)
Cote
3E6/45
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Joseph Louis Thaler
- 1836 (septembre-décembre)
-
-
Résultat n°10
Janvier-mars
Cote
3E6/48/1
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Joseph Louis Thaler
- 1838 (janvier-juin)
- Janvier-mars
-
-
Résultat n°11
1819
Cote
3E6/15
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
- 1819
-
-
Résultat n°12
227 medias
N 1893-1902
Date
1893-1902
-
Contexte : 6ETD Tables décennales
- Communes B
- Besançon
- 1893-1902
- N 1893-1902
-
-
Résultat n°13
131 medias
Section 8-8TER
Date
1931
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1931-1962
- 1931
- Section 8-8TER
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°14
Janvier-avril
Cote
3E6/12/1
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Charles Michel Joseph Billebaud
- Janvier-avril
-
-
Résultat n°15
158 medias
M 1883-1892
Date
1883-1892
-
Contexte : 6ETD Tables décennales
- Communes B
- Besançon
- 1883-1892
- M 1883-1892
-
-
Résultat n°16
2 lots 345 medias
Section 3-4
Date
1921
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1906-1926
- 1921
- Section 3-4
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°17
179 medias
20 mai 1874-31 décembre 1876
Date
1874-1876
Cote
7Q26
-
Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Besançon
- Instruments de recherche
- Tables des successions et absences
- 1825-1898
- 20 mai 1874-31 décembre 1876
Producteur :
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
-
-
Résultat n°18
2 lots 356 medias
Section 1-2
Date
1921
-
Contexte : Recensements de population
- Communes B
- Belm - Bes
- Besançon
- 1906-1926
- 1921
- Section 1-2
Producteur :
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
-
-
Résultat n°19
Janvier-mai
Cote
3E6/3/1
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Léonard Martin Gaume et Emmanuel Félicité Caseau
- 1807
- Janvier-mai
-
-
Résultat n°20
148 medias
1er janvier 1940-31 mars 1941
Date
1940-1941
Cote
37Q24
-
Contexte : Bureau de l'Enregistrement de Besançon
- Instruments de recherche
- Tables des successions et absences
- 1899-1950
- 1er janvier 1940-31 mars 1941
Producteur :
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
-