Droit - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence, XVIe-XVIIIe siècles	Cote II1363	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1350-II1399) Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence,...
Résultat n°2		Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, par M. Proudhon,... 2e édition revue... Tome I [-VIII]	Cote II1007/2-3, 5	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1000-II1049) Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et...
Résultat n°3		La République des faibles	Cote II1239	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249) La République des faibles
Résultat n°4		Un Jurisconsulte Franc-Comtois : Dunod de Charnage (1679-1752)	Cote I388	Date-	Lieu Franche-Comté (France)	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399) Un Jurisconsulte Franc-Comtois : Dunod de Charnage...
Résultat n°5		Vocabulaire juridique	Cote II715	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II0700-II0749) Vocabulaire juridique
Résultat n°6		Dictionnaire pratique du droit, vol. 2	Cote II2224	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241) Dictionnaire pratique du droit, vol. 2
Résultat n°7		Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, du coutume & de pratique - 2 tomes	Cote II10/1-2	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49) Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication...
Résultat n°8		L'Etat et l'enseignement privé - L'application de la loi Debré (1959)	Cote II2027	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2013-2109) L'Etat et l'enseignement privé - L'application de la...
Résultat n°9		Droit, Histoire et Administration	Cote II1763	Date-	Lieu France, Bourgogne (France)	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1612-1767) Droit, Histoire et Administration
Résultat n°10		Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique	Cote II1510	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1461-1519) Guide juridique sur le patrimoine scientifique et technique
Résultat n°11		Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de Droit, d'Ordonnances, du coutume & de pratique - 2 tomes	Cote II10/1-2	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1-II49) Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication...
Résultat n°12		Dictionnaire pratique du droit, vol. 1	Cote II2223	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241) Dictionnaire pratique du droit, vol. 1
Résultat n°13		La République des faibles	Cote II1239	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249) La République des faibles
Résultat n°14		L'écho des lois	Cote II1968	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1900-2012) L'écho des lois
Résultat n°15		Robert Milliat,... La Cocaïne devant la loi pénale	Cote I2525	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I2500-I2549) Robert Milliat,... La Cocaïne devant la loi pénale
Résultat n°16		Vocabulaire juridique	Cote II715	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II0700-II0749) Vocabulaire juridique
Résultat n°17		Code général des collectivités territoriales, 2005	Cote II1242	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1200-II1249) Code général des collectivités territoriales, 2005
Résultat n°18		Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et d'habitation, par M. Proudhon,... 2e édition revue... Tome I [-VIII]	Cote II1007/2-3, 5	Date-	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II1000-II1049) Traité des droits d'usufruit, d'usage personnel et...
Résultat n°19		Le droit hospitalier de l'Ancien Régime	Cote II449	Date 1993	Lieu France	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II400-II449) Le droit hospitalier de l'Ancien Régime
Résultat n°20		Dictionnaire pratique du droit, vol. 1	Cote II2223	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Bibliothèque générale (cotes II2122-2241) Dictionnaire pratique du droit, vol. 1

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