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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traités de la mainmorte et des retraits
Cote
I374
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
  • Traités de la mainmorte et des retraits
Résultat n°2

Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions, de la coutume du Comté de Bourgogne
Cote
I373
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
  • Observations sur les titres des droits de justice,...
Résultat n°3

Observations sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés et des successions, de la coutume du Comté de Bourgogne
Cote
I373
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
  • Observations sur les titres des droits de justice,...
Résultat n°4

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon
Cote
I375
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
Résultat n°5

Traités de la mainmorte et des retraits
Cote
I374
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
  • Traités de la mainmorte et des retraits
Résultat n°6

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon
Cote
I375
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque comtoise (cotes I300-399)
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...