1833 (août-décembre)
Cote
3E6/39
-
Contexte : 3E6 Étude notariale Clouet, de Besançon
- Jean Joseph Lemoine
- 1833 (août-décembre)
3E6/39
1863-1872
1867-1869
7Q22
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
3P57/121
3P57/117
1817
3E6/13
1911
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/7
3E6/45
3E6/48/1
3E6/15
1893-1902
1931
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/12/1
1883-1892
1921
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
1874-1876
7Q26
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
1921
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/3/1
1940-1941
37Q24
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
1893-1902
3E6/21
Entre le 23 septembre 1804 et le 31 décembre 1811
3E6/49
3E6/17
3E6/46/2
3E6/27/2
1946
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/22
1855-1856
7Q17
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
1886-1888
7Q31
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
1921-1922
37Q13
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
1946
Fonds de communes pour les années 1831-1901 et 1975, et fonds de la Préfecture pour les années 1906-1962.
3E6/40/1
1857-1859
7Q18
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
3P57/123
1954-1955
71Q3
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
3E6/30/2
1819-1823
3E6/52
3E6/33/2
1902-1904
37Q2
Bureau de l'Enregistrement de Besançon
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